Eau

La gestion de l'eau : les risques de sécheresse doivent être mieux appréhendés

Auteur : DROUINEAU Thomas
Publié le : 18/05/2020 18 mai mai 05 2020
Source : www.eurojuris.fr
On sait combien de sécheresses se sont multipliées ces dernières années sur le territoire français, avec les conséquences économiques et sociales qu'elles engendrent. Le 14 mai, Madame le secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique a réuni le Comité National de l'Eau pour examiner les solutions permettant de mieux anti... Lire la suite

Historique

  • Loi EGALIM 2 : les principales nouveautés à retenir
    Publié le : 02/11/2021 02 novembre nov. 11 2021
    Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
    Entreprises / Marketing et ventes / Contrats commerciaux/ distribution
    Changements filière agroalimentaire
    La loi Egalim 2 vient d’être adoptée et certaines de ses dispositions entrent en vigueur immédiatement. Quels changements sont à prévoir pour les acteurs des filières agro-alimentaire et petfood ? Décryptage. La Loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (dite Egalim 2) vient d'être...
    Source : www.eurojuris.fr
  • La gestion de l'eau : les risques de sécheresse doivent être mieux appréhendés
    Publié le : 18/05/2020 18 mai mai 05 2020
    Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
    Collectivités / Environnement / Environnement
    Eau
    On sait combien de sécheresses se sont multipliées ces dernières années sur le territoire français, avec les conséquences économiques et sociales qu'elles engendrent. Le 14 mai, Madame le secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique a réuni le Comité National de l'Eau po...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Une vente de vin bio non conforme
    Publié le : 25/10/2019 25 octobre oct. 10 2019
    Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
    Entreprises / Marketing et ventes / Contrats commerciaux/ distribution
    Vente de vin
    Une Cour d’appel a eu à connaître d’un litige en juin 2019 entre un négociant et un producteur, au sujet d’une vente de vins issus de l’agriculture biologique. Le négociant en vins a saisi le Tribunal afin de  poursuivre la résolution de la vente, avec toutes conséquences de droit, de 270 hectol...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Lutte contre le gaspillage alimentaire : les restaurateurs bientôt obligés de fournir des doggy bag
    Publié le : 20/12/2018 20 décembre déc. 12 2018
    Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
    Lutte contre le gaspillage alimentaire : les restaurateurs bientôt obligés de fournir des doggy bag
    La loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, du 30 octobre 2018, oblige les professionnels de la consommation sur place à fournir un doggy bag aux clients qui en feront la demande, à partir du 1...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Droit alimentaire, sécurité des produits et responsabilités
    Publié le : 11/06/2018 11 juin juin 06 2018
    Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
    Droit alimentaire, sécurité des produits et responsabilités
    Les échos médiatiques liés aux obligations des opérateurs du secteur alimentaire (producteurs, fabricants, distributeurs…), de la fabrication du produit à sa mise sur le marché et sa surveillance postérieure, peuvent être source d’incompréhensions.   Les crises alimentaires traversées par l’Eur...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Publication de la loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
    Publié le : 22/02/2016 22 février févr. 02 2016
    Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
    La loi n° 2016-138 du 11 février 2016, relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire, a été publiée au Journal officiel du 12 février 2016.La lutte contre le gaspillage alimentaire implique de responsabiliser et de mobiliser les producteurs, les transformateurs et les distributeurs de denr...
    Source : www.eurojuris.fr
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