La Certification

Auteur : CLERC Thierry
Publié le : 09/10/2004 09 octobre oct. 10 2004
Source : www.eurojuris.fr
qualité – ISO – CERTIFICATION – sont des mots bien compliqués pour ce qui n’est finalement que l’organisation d’un cabinet d’avocats dans le but de satisfaire les besoins de ses clients.Qualité- ISO - CertificationQualité – ISO – CERTIFICATION – sont des mots bien compliqués pour ce qui n’est finalement que l’organisation d’un cabinet d’avocats... Lire la suite

Historique

  • Déclaration obligatoire d'existence pour la fiducie
    Publié le : 30/07/2007 30 juillet juil. 07 2007
    Entreprises / Vie de l'entreprise / Création de l'entreprise
    La fiducie, création récente en droit français, est l'opération par laquelle un ou plusieurs constituants transfèrent des biens, des droits ou des sûretés, ou un ensemble de biens, de droits ou de sûretés, présents ou futurs, à un ou plusieurs fiduciaires qui, les tenant séparés de leur patrimoin...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Nouveau record de créations d'entreprises en juin 2007
    Publié le : 24/07/2007 24 juillet juil. 07 2007
    Entreprises / Vie de l'entreprise / Création de l'entreprise
    Au mois de juin 2007, la création d’entreprises a atteint un niveau record, selon les chiffres de Bercy. 28.038 entreprises ont ainsi vu le jour, soit une croissance de 13,4% par rapport au mois de juin 2006 et une hausse de 7,6% par rapport à mai dernier.Des résultats quantitatifs encourageantsA...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Droit des sûretés
    Publié le : 28/02/2007 28 février févr. 02 2007
    Entreprises / Vie de l'entreprise / Création de l'entreprise
    Principaux aspects de la réformeUne loi du 26 juillet 2005 « pour la confiance et la modernisation de l’économie » a habilité le parlement à légiférer en matière de droit des sûretés par voie d’ordonnance dans les termes suivants ;« 1°. Introduire dans le Code de commerce des dispositions permett...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Les PME de croissance ou gazelles
    Publié le : 15/02/2007 15 février févr. 02 2007
    Entreprises / Vie de l'entreprise / Création de l'entreprise
    Les PME de croissance ou gazellesLes petites et moyennes entreprises de croissance communément appelées "gazelles" peuvent désormais et sous certaines conditions, bénéficier d’une réduction d’impôt sur les sociétés ainsi que du remboursement immédiat de la créance du crédit d’impôt recherche.Est...
    Source : www.eurojuris.fr
  • La Loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006
    Publié le : 01/02/2006 01 février févr. 02 2006
    Entreprises / Vie de l'entreprise / Création de l'entreprise
    Les changements qu'elle impliqueJusqu’à la Loi du 5 janvier 2006, il n’existait pas de fonds agricole à l’image du fonds de commerce.La Loi d’orientation agricole du 5 janvier 2006 a pour objet de permettre, sur option, à l’exploitant seul de décider de créer un fonds agricole afin de regrouper l...
    Source : www.eurojuris.fr
  • La Certification
    Publié le : 09/10/2004 09 octobre oct. 10 2004
    Entreprises / Vie de l'entreprise / Création de l'entreprise
    qualité – ISO – CERTIFICATION – sont des mots bien compliqués pour ce qui n’est finalement que l’organisation d’un cabinet d’avocats dans le but de satisfaire les besoins de ses clients.Qualité- ISO - CertificationQualité – ISO – CERTIFICATION – sont des mots bien compliqués pour ce qui n’est fin...
    Source : www.eurojuris.fr
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